IRDP - Colloques 2022

6 décembre 2022

Les 30 ans de l'IRDP

1. Hommage à Yvon DESDEVISES (1945-2022) par Raymond LE GUIDEC
2. Propriété intellectuelle, art et numérique. André LUCAS, Jean-Pierre CLAVIER et Audrey LEBOIS
3. Contrats et activités économiques. François COLLART DUTILLEUL, Philippe BRIAND, Véronique NICOLAS, Thomas BLANGIS et Charles-Edouard BUCHER
4. Libres échanges : les directeurs. André LUCAS, François COLLART DUTILLEUL, Jean-Pierre CLAVIER, Carine BERNAULT et Charles-Edouard BUCHER
5. Hommages aux gestionnaires par les doctorants. Audrey LEBOIS, Marie-Odile PESSU, Béatrice BUCQUOY FLEURY, Vinciane BAZILLE, Kévin JOURDAIN et Thomas BLANGIS
6. Table ronde. Kévin JOURDAIN, Guillaume SANSONE, Ismérie DEL VALLE LEZIER, Jean-Jacques FRION, Bertrand LARONZE et Mickaël MACE
7. Personne, famille et patrimoine. Charlotte GOLDIE-GENICON, Raymond LE GUIDEC, Frédéric BICHERON et Christophe LESBATS
8. Droit international et comparé. Petra HAMMJE, Hélèné PEROZ, Valérie PIRONON, Dominique GARREAU et Guillaume FLORIMOND
9. Témoignages. Fanny GARCIA, Morgane TIREL, Nicolas LE RUDULIER, Emilie GICQUIAUD, Joseph FOMETEU, Clotilde AUBRY DE MAROMONT, Stéphanie LE CAM, Sylvain CHATRY et Mika YOKOYAMA

17 novembre 2022

Les influences réciproques entre impôt et finance

Sous la responsabilité scientifique de Martial NICOLAS et Émilie GICQUIAUD

1. La fiscalité des cryptomonnaies Martial NICOLAS, Maître de conférences, Université de Bretagne Occidentale
2. La fiscalité des charges financières Laurent SAVARIN, Avocat fiscaliste, cabinet FiscArea, Nantes
3. La fiscalité du crédit-bail et de la fiducie Sabrina LE NORMAND, Maître de conférences, Université d'Orléans
4. La fiscalité des comptes courants d'associés Hélène JOIGNEAULT, Inspectrice principale des finances publiques
5. La fiscalité du crowdfunding Émilie GICQUIAUD, Maître de conférences, Université d'Angers
6. La fiscalité des produits dérivés Emilie DUSSAU, Docteur en droit, Fiscaliste à la Société Générale
7. La fiscalité du Metaverse Frédéric DOUET, Professeur, Université de Rouen
8. Le cadre fiscal des organismes de placement collectif Thomas BLANGIS, Doctorant-ATER, Nantes Université
9. La transparence financière et fiscale des entreprises Karim SID AHMED, Maître de conférences, Université de Nanterre
10. Le secret bancaire en matière fiscale Marie MASCLET DE BARABARIN, Professeur, Université d'Aix Marseille
11. La politique de répression du parquet national financier en matière fiscale Charles-Henri HARDY, Maître de conférences, Université de Toulouse Capitole

30 septembre 2022

Les libéralités-partages sous toutes les coutures

1. La forme des libéralités-partages Sarah Torricelli-Chrifti, Maître de conférences, Université Toulouse Capitole
2. Libéralités-partages et indivision Charlotte Goldie-Genicon, Professeur, Nantes Université
3. L'incorporation partielle Christophe Lesbats, Docteur en Droit, consultant Cridon Ouest
4. Les soultes Elsa Berry, Maître de conférences, Université de Poitiers
5. L'évaluation des lots David Epailly, Concepteur des logiciels ALS.not, Enseignant INFN de Bordeaux
6. Les libéralités-partages conjonctives Sophie Lambert, Maître de conférences, Université d'Aix-Marseille
7. Les charges graduelles et résiduelles Alex Tani, Maître de conférences, Université de Corse
8. Liquidation, donation-partage et biens existants Vivien Zalewski-Sicard, Maître de conférences, Université Toulouse Capitole
9. Libéralités-partages et DIP Hélène Péroz, Professeur, Nantes Université
10. Les libéralités-partages en droit comparé Guillaume Kessler, Maître de conférences, Université de Grenoble

14 juin 2022

Le droit des contrats spéciaux : une réforme à venir

Sous la responsabilité scientifique de Charles-Edouard BUCHER et Marie-Anne DAILLANT

1. Présentation de l'avant-projet de réforme des contrats spéciaux. Antoine GOUEZEL, Professeur à l'Université de Rennes 1, membre du groupe de travail
2. Des petits contrats aux contrats spéciaux : la quête des origines. Olivier DESCAMPS, Professeur à l'Université Paris-Panthéon-Assas
3. "Principes de législation" ou "règles législatives" pour les contrats ? L'impossible codification des contrats spéciaux dans le projet de Code civil de Jean de Dieu d'Olivier (1789). Marie-Anne DAILLANT, Maître de conférences à Nantes Université
4. L'adaptation au droit commun des contrats. Charlotte GOLDIE-GENICON, Professeur à Nantes Université
5. L'adaptation aux droits spéciaux des contrats : le droit de la consommation. Charles-Edouard BUCHER, Professeur à Nantes Université, Directeur de l'IRDP
6. L'adaptation à la réforme à venir du droit de la responsabilité civile. Jean-Sébastien BORGHETTI, Professeur à l'Université Paris-Panthéon-Assas
7. De nouveaux contrats spéciaux ? Les contrats à intégrer dans le Code civil. Hervé LECUYER, Professeur à l'Université Paris-Panthéon-Assas
8. Le contrat de vente. Anne-Sophie LEBRET, Maître de conférences à Nantes Université
9. Le contrat de bail. Philippe BRIAND, Professeur à Nantes Université
10. Le contrat de prêt. Dimitri HOUTCIEFF, Professeur à l'Université Paris-Saclay
11. Le contrat d'entreprise. Fanny GARCIA, Maître de conférences à Nantes Université